Mairie de Ancône
ORDRE DU JOUR :
I/ CONVENTION D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE D’UN PROJET DE TERRITOIRE DES COMMUNES RIVERAINES DU VIEUX RHONE DE MONTELIMAR:
II/ DELIBERATION POUR ACCORDER UN DON DE LA COMMUNE POUR LES SINISTRES D’HAÏTI: VINCENT Jean-Luc.
III/ DELIBERATION POUR EMPRUNT SUR TRAVAUX DEPLACEMENT TRANSFORMATEUR: IV/ DELIBERATION POUR CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC MONTELIMAR SESAME POUR LA FACTURATION DE L’ASSAINISSEMENT PAR LA COMMUNE
V/ DELIBERATION DROIT DE BRANCHEMENT AU RESEAU D’EAU
VI/ CONSTITUTION DU BUREAU DE VOTE DU 14/03/2010 ET DU 21/03/2010
VII AVIS SUR PROJET DU PLAN DE GESTION DES DRAGAGES D’ENTRETIEN SUR LE DOMAINE CONCEDE DU RHONE DE LA CHUTE DE GENISSIAT AU PALIER D’ARLES:
VIII/ MODIFICATION DU TARIF DE LA PUBLICITE SUR LA GAZETTE DE LA LONE:
IX/ DIVERS ET INFORMATIONS: